Wednesday, January 13, 2010

France: Vous êtes Français, prouvez-le!

LE TEMPS: Les Français nés à l’étranger ou dont l’un des parents est né ailleurs sont de plus en plus appelés à prouver leur nationalité

Il y a Robert, né à Tarascon-sur- Ariège mais dont les parents ont vu le jour en Espagne (lire ci-contre); Michka, malheureux descendant de grands-mères ayant accouché à l’étranger; Emmanuelle, éclose à Berne d’une mère française ou bien encore Antoine, adopté dans l’Hexagone après deux années passées au Gabon. Tous se croyaient Français depuis – presque – toujours. Paris les somme aujourd’hui de le prouver.

Fameux «certificat»

Le scénario est chaque fois identique. Un simple renouvellement de pièce d’identité se transforme en imbroglio administratif. Montrer son ancien passeport ne suffit plus à en obtenir un nouveau. Selon le code de nationalité, un Français né à l’étranger, ou dont l’un des parents est né ailleurs, doit justifier de son appartenance à la Nation. Seule preuve recevable: le «certificat de nationalité» délivré par le tribunal d’instance. La loi, établie pour l’essentiel en 1945, est loin d’être nouvelle, mais elle est désormais appliquée.

Des milliers de Français se retrouvent ainsi sans papiers. «Obtenir ce certificat relève parfois d’un travail de titan. Il faut remonter sur des générations et les documents peuvent avoir disparu, souligne Cécile Madeline, avocate spécialisée. C’est le cas pour l’Algérie, où nombre d’habitants ont été naturalisés au mérite au XIXe siècle. Beaucoup de mairies, en Kabylie notamment, ont brûlé pendant la guerre d’indépendance puis la guerre civile. Nous savons que certaines personnes sont Françaises, mais qu’elles n’arriveront pas à le prouver!» >>> Caroline Stevan | Mardi 12 Janvier 2010